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Marques déposées par MARCHAND Philippe
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La Tuile Fromagère
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Tuile Fromagère
MARCHAND Philippe

Numéro de dépôt :
3250750
Date de dépôt :
13/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
13/10/2013
La Tuile Fromagère de MARCHAND Philippe

Présentation de la marque La Tuile Fromagère

Déposée le 13 octobre 2003 par MARCHAND Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « La Tuile Fromagère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est MARCHAND Philippe domicilié(e) 32, Rue de Varangéville,54110 LENONCOURT - 54110 - France.

La marque La Tuile Fromagère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tuile Fromagère est expirée depuis le 13 octobre 2013.

MARCHAND Philippe a également déposé les autres marques suivantes : MARCHAND, la passion des terroirs


MARCHAND Philippe - 32, Rue de Varangéville,54110 LENONCOURT - 54110 - France



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Plateau à fromages. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faience. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Fromages, Viande, poisson, caviar, volaille et gibier. Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.